C’est quoi la LOA bateau ?

C’est quoi la LOA bateau ?

La LOA bateau est une location de bateau avec une option achat, à terme. C’est une démarche assez intéressante étant donné que vous n’aurez droit qu’à 10% de TVA si vous faites l’acquisition du bateau et que vous prenez un crédit. Les plaisanciers sont très friands de ce système d’achat. Mais avant de s’y lancer, il faut comprendre le système.

Principe et fonctionnement du LOA bateau

Pour un plaisancier qui a vise l’achat d’un bateau, il doit d’abord se rendre chez un financier. Ce sera ce dernier qui entamera le processus d’acquisition du bateau que le plaisancier va louer et qui, à termes, fera l’objet d’un achat. La location se fera donc, sur une durée déterminée. Ainsi, le locataire va contracter une location avec le financier et lui versera un montant qui servira de loyer mensuel, selon les termes du contrat. À termes de cette location, le plaisancier pourra demander à acquérir le bateau, mais cette option devra être mentionnée dans le contrat initial. Il s’agit de la location avec option achat sur le bateau. Concernant la durée de la location, il dépendra de ce qui est convenu entre les deux parties. Mais dans tous les cas, cette durée est de 3 ans minimum et peut aller jusqu’à 15 ans. Pour ce qui est de la procédure d’entretien, il revient au locataire de s’en assurer. Il se chargera dans ce cas, de toute la partie maintenance, mais aussi, des frais de port, du paiement des assurances, ainsi que des charges liées au fonctionnement du bateau. Par ailleurs, durant la signature du contrat, le plaisancier devra aussi payer un premier loyer dont le montant est supérieur aux loyers qui vont suivre. En effet, il comprendra le dépôt de garantie qui peut être de 1% jusqu’à 50% de la valeur totale du bateau.

Pourquoi opter pour ce système ?

La LOA bateau est un système très souple et particulièrement avantageux. En effet, vous aurez droit à une réduction de la TVA avec ce système. Cela, étant donné que vous n’aurez pas à payer de taxe une fois que vous êtes en pleine mer et que vous sortez des eaux territoriales françaises. Il disposera même d’une réduction allant jusqu’à 50% du montant de la taxe, ce qui revient à 10%, si le bateau a la capacité de naviguer en haute mer. Pour ce qui est de l’acquisition, le financier qui met en location le bateau a la possibilité de récupérer la TVA appliquée sur le bateau. De ce fait, il peut vous faire une réduction sur le prix d’achat. Enfin, la LOA bateau considère également que le contrat soit transférable à un autre tiers. Toutefois, vous devez prendre en compte que cette procédure doit passer par un organisme de crédit.

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *